Les conduits de fumées doivent être ramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période d’utilisation et plus si nécessaire. Toutefois les conduits desservant des appareils à gaz et au fioul peuvent n’être ramonés qu’une fois par an. 

Entretien, nettoyage et ramonage (modifié par l’arrêt préfectoral du 15janvier 1987). 

Les foyers et leurs accessoires, les conduits de fumées individuels et collectifs et les tuyaux de raccordement doivent être entretenus, nettoyés et ramonés dans les conditions ci-après : 

Les appareils de chauffage, de production d’eau chaude ou de cuisine individuels ainsi que leurs tuyaux de raccordement doivent être, à l’initiative des utilisateurs, vérifiés, nettoyés et réglés au moins une fois par an et plus souvent si nécessaire en fonction des conditions et de la durée d’utilisation. 

Dans le cas des appareils collectifs, ces opérations seront effectués à l’initiative du propriétaire ou du syndic. 

Les conduits de fumée habituellement en fonctionnement et desservant des locaux d’habitation et des locaux professionnels annexes doivent être ramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période d’utilisation. 

Ces opérations sont effectuées à l’initiative de l’utilisateur pour les conduits desservant des appareils individuels, ou du propriétaire ou du gestionnaire s’ils desservent des appareils collectifs. 

Elles doivent être effectuées par une entreprise qualifiée à cet effet par l’Organisme Professionnel de Qualification et de Classification du Bâtiment. Un certificat de ramonage doit être remis à l’usager précisant le ou les conduits de fumée ramonés et attestant, notamment, de la vacuité de conduit sur toute sa longueur. 

Toutefois, lorsque les appareils raccordés sont alimentés par des combustibles gazeux, les conduits spéciaux, les conduits tubés et les conduits n’ayant jamais servi à l’évacuation des produits de la combustion solides ou liquides pourront n’être ramonés qu’une fois par an. On entend par ramonage le nettoyage par action mécanique directe de la paroi intérieure du conduit de fumée afin d’en éliminer les suies et dépôts et d’assurer la vacuité du conduit sur toute sa longueur. 

Les procédés de ramonage chimique doivent faire l’objet d’un avis technique et ne peuvent être utilisés qu’en complément d’un ramonage mécanique. 

En effet, quelque soit l’efficacité du produit utilisé, le ramonage chimique n’apporte aucune assurance quant à la vacuité du conduit de fumée.

Le ramonage ne peut être exercé que par une personne qualifiée professionnellement ou sous le contrôle effectifs et permanent de celle-ci. 

De plus, les personnes qui exercent l’activité de ramonage doivent être immatriculées au répertoire des métiers ou au registre des entreprises. 

Le fait d’exercer sans qualification est puni d’une amende de 7620 euros et l’entreprise encoure ne fermeture pour une durée maximale de 5 ans ainsi que l’affichage ou la diffusion de la décision prononcée.